Déposée le 2 septembre 1993 par la société étrangère Exel Composites Oyj
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est la société étrangère Exel Composites Oyj domicilié(e) PL 29 - 52701 - MANTYHARJU - Finlande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXEL est expirée depuis le 2 septembre 2023.
Exel Composites Oyj a également déposé les autres marques suivantes : exel
Exel Composites Oyj, Société de droit finois - PL 29 - 52701 - MANTYHARJU - Finlande
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2248111 - Publication au BOPI 2003-08-19
Inscription le 28 janvier 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°168600 - Publication au BOPI 1994-01-28
Inscription le 21 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385344 - Publication au BOPI 2004-01-21
Inscription le 10 février 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°169145 - Publication au BOPI 1994-02-10
Inscription le 10 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238382 - Publication au BOPI 1997-06-10
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538507 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-04
Inscription le 10 septembre 2015 - Renonciation partielle n°653671 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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