Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXEL
Exel Composites Oyj, Société de droit finois

Numéro de dépôt :
93482204
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2023

Présentation de la marque EXEL

Déposée le 2 septembre 1993 par la société étrangère Exel Composites Oyj auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la société étrangère Exel Composites Oyj domicilié(e) PL 29 - 52701 - MANTYHARJU - Finlande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXEL est expirée depuis le 2 septembre 2023.

Exel Composites Oyj a également déposé les autres marques suivantes : exel


Exel Composites Oyj, Société de droit finois - PL 29 - 52701 - MANTYHARJU - Finlande


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2248111 - Publication au BOPI 2003-08-19

Inscription le 28 janvier 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°168600 - Publication au BOPI 1994-01-28

Inscription le 21 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385344 - Publication au BOPI 2004-01-21

Inscription le 10 février 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°169145 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 10 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238382 - Publication au BOPI 1997-06-10

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538507 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 10 septembre 2015 - Renonciation partielle n°653671 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].